Conditions générales de vente

PRÉAMBULE

Bienvenue dans mon atelier en ligne. Je suis Sandra, artisane, et j'exploite la boutique Canca Créations. Dans ce document, les termes « je », « mon » et « moi » désignent mon entreprise. Ces conditions régissent toutes les ventes passées sur ce site. En commandant une de mes créations, vous acceptez l’intégralité de ces termes.

ARTICLE 1 – OBJET ET NATURE DES PRODUITS

Je fabrique des objets principalement en contreplaqué.

Authenticité : Le contreplaqué est un matériau composé de couches de bois naturel. Chaque pièce est unique. Vous acceptez que l'objet livré présente des variations de veinage, de petites irrégularités ou des nœuds sains.
Esthétique du multiplis : L'aspect strié des tranches est une caractéristique propre au contreplaqué et ne peut être considéré comme un défaut.
Photos : Je m'efforce de rendre les couleurs les plus réelles possibles, mais elles peuvent varier selon votre écran.

ARTICLE 2 – PRIX

Les prix de mes créations sont indiqués en Euros (€).

TVA :
- TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Frais de port : Ils sont ajoutés au moment du panier, avant la validation finale.

ARTICLE 3 – COMMANDE ET FABRICATION

Votre commande est ferme dès la validation du paiement.

Articles sur commande : Étant artisane, certaines pièces ne sont lancées en fabrication qu'après votre achat. Le délai de fabrication est généralement de 7 jours ouvrés.
Annulation : Pour les créations personnalisées (prénoms, dimensions spécifiques), aucune annulation n'est possible une fois la fabrication lancée.

ARTICLE 4 – PAIEMENT

Le règlement s'effectue par les moyens sécurisés proposés sur le site. Je reste propriétaire de l'objet jusqu'au paiement complet du prix.

ARTICLE 5 – LIVRAISON

J'expédie vos commandes à l'adresse que vous m'avez indiquée.

Délais : Les délais de livraison des transporteurs sont donnés à titre indicatif. Je ne peux être tenue responsable des retards de la Poste ou des services de relais.
Risques : Les risques de perte ou de dommage vous sont transférés au moment où vous (ou un tiers désigné) prenez possession physiquement de l'objet.

ARTICLE 6 – DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOURS

Conformément à la loi, vous avez 14 jours pour changer d'avis (sauf pour les produits personnalisés).

Procédure : Contactez-moi par mail avant tout renvoi.
État : L'objet doit être retourné neuf, dans son emballage d'origine.
Frais : Les frais de retour sont à votre charge.

ARTICLE 7 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Mes designs : Les modèles originaux que j'ai créés sont ma propriété. Toute copie est interdite.
Licences tierces : J'utilise également des designs pour lesquels j'ai acquis une licence commerciale (notamment via Creative Fabrica). Ces droits appartiennent à leurs auteurs respectifs et l'achat d'un objet ne vous donne aucun droit de reproduire le design original.

ARTICLE 8 – RESPONSABILITÉ ET ENTRETIEN

Mes créations sont destinées à un usage décoratif ou utilitaire intérieur (sauf mention contraire).

Entretien : Le contreplaqué craint l'humidité stagnante et la chaleur excessive. Ma responsabilité ne pourra être engagée si l'objet se dégrade suite à un mauvais entretien (immersion, exposition radiateur ou en plein soleil).
Sécurité : Sauf mention expresse, mes objets ne sont pas des jouets et ne conviennent pas aux enfants de moins de 36 mois.

ARTICLE 9 – MÉDIATION ET LITIGES

En cas de désaccord, je privilégie toujours la discussion pour trouver une solution amiable. Si aucun accord n'est trouvé, vous pouvez saisir mon médiateur de la consommation à la CMAR d'Avignon. Le droit applicable est le droit français et les litiges seront portés devant les tribunaux d'Avignon.